Règlement européen : la fin des chaudières atmosphériques (2...

De la Directive au Règlement Européen

L’Europe a modifié la manière dont sont élaborées les réglementations communautaires. La lourdeur des Directives Européennes - plusieurs années de débats pour aboutir à un texte, puis à nouveau plusieurs années pour transposer la Directive en droit national de chacun des 28 membres de l’Union – au développement des règlements européens.

Un règlement européen s’applique à travers l’Union dés le jour de sa publication, sans qu’il soit nécessaire de le transposer. C’est ainsi qu’est paru au JO des Communautés Européennes du 6/9/2013, le Règlement n°813/2013 de la Commission du 2 août 2013.

Ce nouveau règlement modifie d’un seul coup trois directives : la Directive Rendement, la Directive Ecoconception et la Directive Etiquetage Energétique. Il porte notamment sur la performance des chaudières.

Il a pour conséquence d’exclure du marché Européen dés septembre 2015, les appareils les moins efficaces, puis, en septembre 2018, de diviser pratiquement par trois les émissions de polluants admissibles pour les chaudières commercialisées dans l’Union Européenne.

Cette progression – amélioration de rendement + réduction des rejets polluants - posera de vraies difficultés techniques pour remplacer les chaudières B1 installées dans bon nombre d’immeubles collectifs en France à compter de septembre 2018.

Evacuations des chaudières étanches : il existe 5 variations de chaudières étanches de type C. Leur emploi résout la question de rénovation des conduits de fumer et permet des travaux logement par logement. Mais l’esthétique des sorties de ventouse en façade n’est pas toujours acceptée en copropriétés.

Trois systèmes de conduits de fumées spécifiques

L’Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances définit l’alvéole technique gaz comme suit.

Il s’agit d’un « Local disposé à un niveau d’un immeuble collectif s’ouvrant sur les parties communes et affecté, à l’exclusion de tout autre usage, à l’installation d’appareils individuels de production d’eau chaude sanitaire ou de chauffage des logements ainsi que des conduites d’alimentation en gaz, des conduits d’amenée d’air ou d’évacuation des gaz de combustion correspondants ».

La VMC gaz consiste à extraire l’air de ventilation et les produits de combustion par le même dispositif de ventilation mécanique. Elle est dotée d’un mécanisme de sécurité qui éteint la chaudière ou empêche son démarrage en cas de panne de l’extracteur d’air de la ventilation et elle existe en simple ou double-flux.

Les conduits Shunt sont des conduits de fumée maçonnés, montés en immeubles collectifs entre 1955 et 1975. Il existe des conduits Shunt "spécifiques gaz", destinés seulement à l’évacuation des produits de combustion. Mais aussi des conduits Shunt mixtes, assurant simultanément ventilation et évacuation des produits de combustion.

Avant 1958, dans l’Est de la France, les conduits "Alsace" ressemblaient aux conduits Shunt, mais avec une section de collecteur variant de 250 à 400 cm², selon le nombre des appareils raccordés. Six chaudières au maximum peuvent être raccordées à un collecteur Shunt ou Alsace.

Source : batirama.com / Pascal Poggi