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Accessibilité en maison individuelle : quelles règles respecter ? (page 2)

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Accessibilité en maison individuelle : quelles règles respecter ? (page 2)
Accessibilité en maison individuelle : quelles règles respecter ? (page 2)

 

  1. Cheminements extérieurs

 

Les dispositions à prendre concernant les cheminements extérieurs doivent être telles que la continuité de la chaîne de déplacement des personnes, entre le logement, l’accès au terrain et la voirie, soit respectée.

 

Lorsque les caractéristiques du terrain ne permettent pas cette continuité, un espace de stationnement adapté doit être prévu à proximité de l’entrée du logement. Il sera alors relié à cette dernière par un cheminement accessible.

Note : Il en est de même, dans le cas d’ensembles résidentiels, lorsque les caractéristiques du terrain sont implantés les locaux ou équipements collectifs ne permettent pas la réalisation de la chaîne de déplacement continue.

 

Les dites dispositions se traduisent par :

 

  • Repérage et guidage :

    le cheminement accessible doit présenter un revêtement comportant un contraste visuel et tactile par rapport à son environnement proche. À défaut, un repère continu tactile et contrasté visuellement peut être prévu sur toute sa longueur.
  • Caractéristiques

    dimensionnelles :

    idéalement
    , le cheminement accessible doit être horizontal et sans ressaut, de largeur minimale de 1,20 m, libre de tout obstacle. Dans le cas un rétrécissement ponctuel ne peut être évité, la largeur minimale sera comprise entre 90 cm et 1,20 m. Sa conception et sa mise en œuvre ne doivent pas entraîner de stagnation d’eau. S’il s’avère qu’un devers est nécessaire, il ne doit pas dépasser 2%. Si une dénivellation ne peut être évitée, le plan incliné devra respecter les dispositions de la figure 1 ci-dessous:

accessibilite1.jpg

 

Dans ces conditions, un palier de repos sera prévu en haut et en bas du plan incliné, quelle que soit sa longueur. Dans tous les cas, il représentera au minimum un espace rectangulaire de 1,20 m x 1,40 m et sera réalisé tous les 10 m si sa pente est supérieure ou égale à 4 %. Pour les personnes circulant en fauteuil roulant, des espaces de manœuvre avec possibilité de demi-tour seront nécessaires sur son cheminement :

 

  1. à chaque possibilité de changement d’itinéraire,
  2. de part et d’autre de chaque porte ou portail rencontrés (voir point 3),
  3. devant chaque équipement ou aménagement placés. Les dispositions à pren­dre pour les cas a) et c) sont illustrées figure 2 ci-dessous :

 

accessibilite2bon.jpg
 

  • Sécurité d’usage

Le sol du cheminement accessible ne doit pas être meuble, glissant, réfléchissant ou posséder un obstacle à la roue du fauteuil.
Si, toutefois, des éléments ne peuvent être mis hors du cheminement, ils doivent :

 

  1. soit être suspendus au-dessus du cheminement, laissant un passage libre d’au moins 2,20 m de hauteur au-dessus du sol ;
  2. soit implantés sur le cheminement, quelle que soit leur hauteur (ou en saillie latérale de plus de 15 cm sur le cheminement) et comportant un élément de contraste visuel par rapport à leur environnement immédiat et un rappel tactile ou un prolongement au sol.

 

De plus, lorsque le cheminement est bordé, à une distance inférieure à 90 cm, par une rupture de niveau d’une hauteur de plus de 40 cm, un dispositif de protection doit être implanté pour éviter les chutes.

 

Tout escalier, comportant au moins 3 marches, doit comporter une main courante mise en œuvre à une hauteur comprise entre 0,80m et 1m (sauf en cas de garde-corps H ≥ 1m). De plus, elle doit être continue, rigide, facilement préhensible et être différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou à un contraste visuel. Enfin, lorsque l’éclairement naturel ne suffit pas, le cheminement accessible doit être équipé d’un dispositif d’éclairage assurant, en tout point, au moins une valeur ­d’éclairement de 20 lux (valeur mesurée au sol).

 

  1. Equipements et dispositifs de commande et de service

 

La disposition de tels éléments (boîtes aux lettres, interrupteurs d’éclairage, etc.) ne doit, en aucun cas, créer d’obstacles ou de danger, notamment pour les personnes ayant une déficience visuelle. C’est ainsi que les dispositions suivantes doivent être appliquées :

 

  1. un éclairage particulier ou un contraste visuel des éléments doit être prévu ;
  2. les commandes d’éclairage doivent être visibles aussi bien de jour que de nuit ;
  3. la situation des éléments doit respecter les dispositions de la figure 2 “Espace d’usage” et être, de plus, à plus de 40 cm d’un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant.
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