Ces dernières années, l’assainissement non collectif (ANC) connaît un regain de notoriété. Longtemps considéré comme une solution de mise en attente à un raccordement au tout à l’égout, il offre désormais des réponses durables aux différents besoins des usagers.
C’est la raison pour laquelle, compte tenu des enjeux de santé publique et environnementaux, les Pouvoirs publics ont mis en place un plan d’action de l’assainissement autonome (PANANC) pour 2009-2013.
Ce dernier a pour objectif d’accompagner, par différents biais, l’application de la réglementation afin, notamment, de garantir la mise en œuvre et la pérennité des installations d’ANC de qualité.
Trois années de travail...
C’est dans ce contexte que s’est faite la révision du NF DTU 64.1 “Dispositifs d’assainissement non collectif (dit autonome) – Pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales”. Initiée fin 2009, il a fallu trois années de travail concerté entre les différents acteurs du domaine (représentants des fabricants, des entreprises de travaux, des SPANC* –?Pouvoirs publics - centres techniques - etc.?– regroupés dans la commission P16E de l’Afnor) pour mettre à jour les prescriptions de ces règles de l’Art avec les connaissances acquises au fur et à mesure des expériences sur le terrain, sans déroger à la nouvelle réglementation.
Trois parties distinctes
Désormais applicable jusqu’à 20 pièces principales** (contre 10 dans le texte de mars 2007), la 1re partie “P1-1 : cahier des clauses techniques types” de cette nouvelle version du NF DTU 64.1 fournit de plus amples éléments d’aide à la conception et au dimensionnement des filières traditionnelles d’ANC.
Les prescriptions techniques des différents dispositifs de traitement sont également mises à jour. Le texte ne traite pas des filières agréées qui bénéficient d’un agrément délivré par les ministères et d’un manuel technique spécifique rédigé par le fabricant.
La 2e partie “P1-2 : critères généraux de choix des matériaux” fixe les exigences que doivent respecter les produits et matériaux utilisés dans les installations traditionnelles d’ANC.
Enfin, la 3e et dernière partie, nouvellement intégrée, “P2 : cahier des clauses administratives spéciales types”, a pour but de préciser les travaux qui font partie, ou pas, d’un marché d’assainissement non collectif et les dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants sur le chantier.
Principes généraux d’un dispositif d’ANC
Une filière d’assainissement non collectif est constituée d’une succession de dispositifs qui permettent d’assurer différentes étapes.
- Collecte et transport
La collecte et le transport des eaux usées domestiques brutes, en sortie d’habitation, sont réalisés par un dispositif de collecte (regards, etc.) suivi de canalisations. Ces dernières peuvent être en béton, en grès, en fibres-ciment, en fonte ou en PVC-U (voir partie 1-2 du NF DTU 64.1).
- Traitement
Le traitement des eaux usées se fait en deux étapes :
- tout d’abord, un traitement primaire réalisé par la fosse septique qui reçoit l’ensemble des eaux usées de l’habitation ;
- suivi d’un traitement secondaire aérobie, réalisé par le sol en place, par un sol reconstitué ou par un dispositif agréé par les ministères de l’Ecologie et de la Santé.
- Evacuation des eaux usées domestiques traitées
Cette évacuation se fait prioritairement par infiltration dans le sol. Mais une irrigation souterraine peut être envisagée sous conditions ou un rejet vers le milieu hydraulique superficiel après autorisation. Le choix de la filière dépendra de nombreux paramètres à prendre en compte comme notamment l’aptitude du sol (perméabilité, couche rocheuse, etc.) et les caractéristiques du site receveur de l’ANC (clôture, arbres, etc.).
