- Portes et portails
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Caractéristiques dimensionnelles :
les exigences sont regroupées dans la figure ci-dessous :

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Atteinte et usage :
- Espace de manœuvre : il doit être prévu devant chaque porte ou portail et respecter les caractéristiques dimensionnelles suivantes :
- ouverture en poussant : la longueur minimum de l’espace de manœuvre de porte est de 1,70 m ;
- ouverture en tirant : la longueur minimum de l’espace de manœuvre de porte est de 2,20 m.
Dans les deux cas, la largeur de la porte correspond à la largeur de circulation.
- Poignées de portes : elles doivent satisfaire aux exigences suivantes :
- être facilement préhensibles et manœuvrables, en position “debout” comme “assis”, ainsi que par une personne ayant des difficultés à saisir et à faire un geste de rotation du poignet ;
- leur extrémité, à l’exception de celles ouvrant uniquement sur un escalier, doit être située à plus de 40 cm d’un angle rentrant de parois ou de tout autre obstacle à l’approche d’un fauteuil roulant (cette valeur passe à 30 cm pour les serrures).
Si le ressaut dû au seuil ne peut être évité, il comportera un bord arrondi ou muni d’un chanfrein. Dans tous les cas, sa hauteur ne devra pas dépasser les 2 cm.
Quelques points évidents à ne pas oublier :
- la durée d’ouverture d’une porte ou d’un portail automatique doit permettre le passage des personnes à mobilité réduite ;
- le déverrouillage d’une porte ou d’un portail comportant un système d’ouverture électrique, doit être signalé par un signal sonore et lumineux ;
- l’effort nécessaire pour ouvrir la porte ou le portail doit être ≤ 50 N, qu’il soit ou non équipé d’un dispositif de fermeture automatique.
- Stationnement automobile
Les différents cas sont récapitulés dans ce tableau :
| PLACES DE STATIONNEMENT ADAPTÉES | COMMENTAIRES | ||||
| A l'intérieur de la parcelle | A l'extérieur de la parcelle | ||||
| Dans un garage | Non situées dans un garage | ||||
| / | / | / | Pas de place affectée à la maison = pas d'obligation | ||
| a | b | / |
Au moins 1 des a+b doit être adaptée (recommandations = garage) |
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| / | / | c | Une place adaptée dès la construction peut être commune à plusieurs maisons. Elle doit être au plus de 30 m de l'accès à la parcelle. | ||
| a | b | c |
Au moins 1 des a+b+c places doit être adaptée |
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Caractéristiques dimensionnelles
La place de stationnement adaptée doit être horizontale, au devers près (maximum 2?%) et respecter les caractéristiques de la figure ci-dessous :

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Atteinte et usage
Entre la place de stationnement adaptée et le cheminement d’accès à la maison qu’elle dessert, il ne doit pas y avoir de ressaut supérieur à 2?cm. De plus, le cheminement doit être horizontal (au devers près) sur une distance d’au moins 1,40 m à partir de la place de stationnement.
- Locaux collectifs
Cette section concerne les locaux collectifs affectés aux ensembles résidentiels tels local à vélos, à poubelles… Les circulations et portes de ces locaux doivent, dès leur construction, être accessibles aux personnes à mobilité réduite. Les équipements et dispositifs de commande et de service qui leur sont associés doivent être aisément repérables et utilisables, en répondant au point 2 ci-avant. Les portes d’accès et portes intérieures, quant à elles, doivent répondre aux exigences du point 3 ci-avant.
Note : pour les circulations intérieures d’un local collectif, la largeur ne doit pas être inférieure à 90 cm.
Enfin, lorsque l’éclairement naturel ne suffit pas, l’intérieur des locaux collectifs doit être équipé d’un dispositif d’éclairage (à extinction progressive) assurant au moins une valeur d’éclairement de 100 lux (valeur mesurée au sol).