- Pompes à chaleur - Tout comme les chaudières, les pompes à chaleur utilisant l’électricité à destination de chauffage, installées ou remplacées, sont concernées par cette RTE. En effet, elles doivent satisfaire à un coefficient de performance (COP) qui doit être supérieur ou égal aux valeurs ci-dessous :
| POMPES À CHALEUR | |||||
| Type d'équipement |
Coefficient de performance (COP) minimal mode chauffage |
Température de source | |||
| Extérieure | Intérieure | ||||
Air extérieur-air |
3,2 | 7 °C | 20 °C | ||
Eau-air (sur boucle) |
115 °C | 35 °C | |||
Air extérieur-eau |
7 °C | ||||
Eau-eau sur nappe phréatique |
10 °C | ||||
Eau-eau avec capteurs enterrés |
0/-3 °C | ||||
Sol-eau |
-5 °C | ||||
Sol-sol |
|||||
Sol-air |
20 °C | ||||
Cependant, les pompes à chaleur présentant les COP minimaux suivants peuvent satisfaire aux exigences demandées :
| PType d'équipement |
Coefficient de performance (COP) minimal mode chauffage |
Température de source | |
| Extérieure | Intérieure | ||
Air extérieur-eau |
2,7 | 7 °C | 45 °C |
Eau-eau sur nappe phréatique |
3,2 | 10 °C | |
Eau-eau avec capteurs enterrés |
2,7 | 0/-3 °C | |
Sol-eau |
-5 °C | ||
- Les émetteurs de chauffage à effet joule - Lorsqu’ils sont à action directe ou à accumulation, installés ou remplacés, les émetteurs de chauffage à effet Joule doivent être munis d’un dispositif de régulation électronique intégré qui permet la réception d’ordres de commande pour assurer le fonctionnement en confort, réduit, hors gel et arrêt. S’ils possèdent une fonction secondaire (type soufflante, sèche-serviette…), celle-ci doit être temporisée.
Lorsqu’ils sont intégrés aux parois, installés ou remplacés, les émetteurs de chauffage à effet Joule doivent être pourvus, sauf dans le cas où l’installation en est déjà munie :
- d’un thermostat ou d’un régulateur par pièce (afin de permettre la réception d’ordres de commande pour assurer le fonctionnement en confort, réduit, hors gel et arrêt) ;
- ou d’un dispositif de régulation raccordé à une sonde de T° extérieure.
Lorsque le chauffage est assuré par un plancher chauffant à eau chaude fonctionnant à basse température, le dispositif de régulation peut être commun à des locaux d’une surface totale maximale de 150 m2.
-
Eau chaude sanitaire
En ce qui concerne la production d’eau chaude sanitaire, les exigences demandées, lors de l’installation ou du remplacement du chauffe-eau, sont les mêmes que celles fixées aux bâtiments neufs, à savoir :
| EAU CHAUDE SANITAIRE | ||
| Type de chauffe-eau | Pertes maximales Qrp (kWh/24 h) | |
Chauffe-eau de V < 75 l |
0,147 4 + 0,071 9 V2/3 | |
Chauffe-eau horizontal de V ≥ 75 l |
0,75 + 0,008 V | |
Chauffe-eau vertical de V ≥ 75 l |
0,22 + 0,057 V2/3 | |
| V est la capacité de stockage du ballon en litres | ||
| Les accumulateurs gaz et les chauffe-bains, installés ou remplacés, doivent avoir des performances thermiques au moins égales aux normes européennes (respectivement EN 89 et EN 26). | ||