<p> Les artisans ont dû renvoyer le 1er mai la déclaration de leurs revenus 2006 à leur organisme conventionné. Rappel des objectifs de cette déclaration</p>
<p> Ce contrat dont on entend souvent parler ouvre droit à des aides de l’Etat qui ne sont pas négligeables… Raison supplémentaire pour s’y intéresser sous forme de questions réponses.</p>
<p> Les règles d’exécution d’ouvrages en béton de chanvre sont désormais à la disposition des entrepreneurs voulant adopter le chanvre dans leur mode de construction. Une synthèse des savoir-faire et des études menées depuis 15 ans par les acteurs de la filière chanvre-bâtiment.</p>
<p> Avec une croissance de 80% en 2006 pour le solaire thermique, notre pays se positionne en tête sur le vieux continent. Objectif avoué pour le marché français : 1 million de m² à l’horizon 2010. A suivre…</p>
<p> </p> <p align="justify"> Entre les soussignés :</p> <p align="justify"> - L’entreprise Ci après dénommée “ l’employeur ”<u> d’une part</u></p> <p align="justify"> et</p> <p align="justify"> - M . demeurant à Ci-après dénommé “ le salarié ” <u>d’autre part</u></p> <p align="justify"> Il a été arrêté et convenu ce qui suit :</p>
<p style="text-align: right;"> Macon, Le 15 <span data-scayt_word="novembre" data-scaytid="1">novembre</span> 2005</p> <p style="text-align: right;"> </p> <p style="text-align: center;"> <span data-scayt_word="Lettre" data-scaytid="2">Lettre</span> <span data-scayt_word="recommandée" data-scaytid="3">recommandée</span> <span data-scayt_word="avec" data-scaytid="4">avec</span> AR</p>
<p> Souvent mal appréhendées par les constructeurs, les fondations superficielles exigent une conception et une exécution soignées, car « tout » repose sur l’interaction du sol et de la structure, garante de la pérennité de l’ouvrage.</p>
<p> Les choses ont été dites et répétées pendant la campagne électorale : le droit du travail va subir des modifications…. C’est le cas du contrat de travail unique…</p>
<p align="justify" class="MsoBodyText3"> Alors que le marché de la maison à ossature bois se développe, le contreventement, réalisé avec des panneaux d’OSB ou de particules, s’ouvre à d’autres matériaux dérivés du bois, déjà utilisés par les pays voisins.</p>
<p> La TVA réduite s’applique à la fourniture de certains équipements nécessaires à la réalisation de travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien. Sont toutefois exclus certains gros équipements tels que les systèmes de chauffage, ascenseurs ou certaines installations sanitaires.</p>
<p> L'Europe de la construction impose une révision des normes d’exécution, à laquelle le DTU maçonnerie ne peut échapper. Contraintes ou opportunités ? De nouveaux produits et techniques vont être reconnus traditionnels… et être admis dans cet incontournable référentiel. En avant première, ce qui va changer pour les travaux de maçonnerie à partir de 2008.</p>
<p> Quel taux de TVA appliquer aux travaux de gros œuvre exécutés pour un particulier ? Les entreprises sont souvent confrontées à un véritable casse-tête pour le définir. Voici quelques règles simples et un tableau récapitulatif pour vous aider.</p>
<p> PRO BTP vient de lancer la nouvelle offre Santé destinée aux artisans. Avantage : les cotisations sont déductibles de l'impôt sur le revenu de l'artisan dans le cadre de la loi Madelin.</p>
<p> Lettre en recommandé avec accusé de réception</p>
<p> </p> <p> Je, soussigné M................................. Demeurant</p> <p> </p> <p> à..................................................................................................................................................................................................... </p>