<p> « Le peintre qui accepte un support, en devient responsable ! »</p> <p> Avant de commencer les travaux, l’applicateur devra rigoureusement contrôler l’état du support.</p>
<p align="justify"> Quel taux de TVA appliquer aux travaux de gros oeuvre exécutés pour un particulier ?</p> <p align="justify"> Les entreprises sont souvent confrontées à un véritable casse-tête pour le définir.<br /> Voici quelques règles simples et un tableau récapitulatif pour vous aider.</p>
<p> Lettre envoyée en recommandé avec accusé de réception</p>
<p> Les artisans ont dû renvoyer le 1er mai la déclaration de leurs revenus 2006 à leur organisme conventionné. Rappel des objectifs de cette déclaration</p>
<p> Souvent mal appréhendées par les constructeurs, les fondations superficielles exigent une conception et une exécution soignées, car « tout » repose sur l’interaction du sol et de la structure, garante de la pérennité de l’ouvrage.</p>
<p> Entre les soussignés : - L’entreprise dont le siège est à Ci après dénommée « l’employeur » d'une part et</p>
<p> Quel taux de TVA appliquer aux travaux de gros œuvre exécutés pour un particulier ? Les entreprises sont souvent confrontées à un véritable casse-tête pour le définir. Voici quelques règles simples et un tableau récapitulatif pour vous aider.</p>
<p> Lettre recommandée avec Accusé de réception</p>
<p> Nom de l’entreprise </p> <p> Adresse </p> <p> Le </p> <p> </p> <p> Monsieur l’Inspecteur du travail Adresse </p> <p class="MsoNormal" style="text-align: justify;"> LRAR</p> <p> Vos ref :</p>
<p> Monsieur Le Maître d’œuvre,</p>
<p> L'Europe de la construction impose une révision des normes d’exécution, à laquelle le DTU maçonnerie ne peut échapper. Contraintes ou opportunités ? De nouveaux produits et techniques vont être reconnus traditionnels… et être admis dans cet incontournable référentiel. En avant première, ce qui va changer pour les travaux de maçonnerie à partir de 2008.</p>
<p> Mesure phare de la campagne électorale, la réforme des heures supplémentaires est maintenant connue. Le chef d’entreprise devra bien évaluer l’opportunité de mettre en œuvre ce système.</p>
<p> PRO BTP vient de lancer la nouvelle offre Santé destinée aux artisans. Avantage : les cotisations sont déductibles de l'impôt sur le revenu de l'artisan dans le cadre de la loi Madelin.</p>
<p> </p> <p> Je, soussigné M................................. Demeurant</p> <p> </p> <p> à..................................................................................................................................................................................................... </p>
<p> Les choses ont été dites et répétées pendant la campagne électorale : le droit du travail va subir des modifications…. C’est le cas du contrat de travail unique…</p>